Mentions légales

Site officiel de la Commune de Bruniquel

Adresse : Mairie de Bruniquel

82800 Bruniquel

Comité de rédaction et de conception

Directeur de la Publication : Michel MONTET – Maire de Bruniquel

Commentaires, remarques et suggestions

La Commune de Bruniquel ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.

Le site de la Commune de Bruniquel autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
de mentionner la source (portail de la Commune de Bruniquel) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Commune de Bruniquel se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers

La Commune de Bruniquel n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la Commune de Bruniquel est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la Commune de Bruniquel, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de la Commune de Bruniquel

La Commune de Bruniquel se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Studio graphique : nous contacter

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la mairie de Bruniquel et d’en indiquer l’auteur et la source.

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont :
Commune de Bruniquel, Basse Sébastien .

Plan du Village

Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Commune de Bruniquel.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Législation française

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française modifiée N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Configuration

Pour une utilisation optimisée de ce site nous vous conseillons :

• Un lecteur de fichier PDF,
• Un lecteur javascript.
• Un lecteur flash.